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Marques déposées par Carrette Marc
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Ferme de La Chenevière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferme de La Chenevière
Carrette Marc

Numéro de dépôt :
3854250
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2021
Ferme de La Chenevière de Carrette Marc

Présentation de la marque Ferme de La Chenevière

Déposée le 24 août 2011 par Carrette Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ferme de La Chenevière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Carrette Marc domicilié(e) 34 Quai du Rhin - 68330 - HUNINGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carrette Marc domicilié(e) 34 Quai du Rhin - 68330 - HUNINGUE - France.

La marque Ferme de La Chenevière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de La Chenevière est expirée depuis le 24 août 2021.

Carrette Marc a également déposé les autres marques suivantes : La Huninguoise , 3Land (Dreiland – Drei Land – 3 Land) , Port-en-Bessin


Carrette Marc - 34 Quai du Rhin - 68330 - HUNINGUE - France


Carrette Marc - 34 Quai du Rhin - 68330 - HUNINGUE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; malt ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.